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Projets d’ordre du jour – Archives
Ordre du jour : 2025
Ordre du jour du 2 décembre 2025
, à 19h
Projet de règlement 47-32-2025
Projet de règlement 47-33-2025
Ordre du jour du 11 novembre 2025
, à 19h
Ordre du jour du 1 octobre 2025
, à 19h
Ordre du jour du 2 septembre 2025
, à 19h
Ordre du jour du 11 août 2025, à 19h
Projet de règlement 129 relatif au tarif applicable aux cas où des dépenses sont occasionnées
Ordre du jour du 28 juillet 2025, à 19h (Séance extraordinaire)
La séance ordinaire prévue le mardi 5 août est reportée au lundi 11 août.
Ordre du jour du 8 juillet 2025, à 19h
Projet de règlement 128 relatif au contrôle et à la garde des animaux
Ordre du jour du 3 juin 2025, à 19h
Ordre du jour du 6 mai 2025, à 19h
Projet de règlement 127 sur le contrôle et suivi budgétaire et délégation de pouvoirs
Projet de règlement 126 concernant les parcs
Projet de règlement 47-31-2025
Ordre du jour du 1er avril 2025, à 19h
Ordre du jour du 4 mars 2025, à 19h
Projet de règlement 124 sur un règlement d’emprunt pour la réfection du chemin de la Rivière Rouge Nord
Ordre du jour du 24 février 2025, à 19h (Séance extraordinaire)
Consultez l’avis public ici
Ordre du jour du 4 février 2025, à 19h
Projet de règlement 122 sur l’utilisation de l’eau potable
Projet de règlement 123 sur la gestion contractuelle
Ordre du jour du 14 janvier 2025, à 19h
Ordre du jour : 2024
Séance extraordinaire du 16 décembre 2024
Séance extraordinaire du 16 décembre 2024
(Adoption du budget)
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
Séance ordinaire du 8 octobre 2024
Séance ordinaire du 3 septembre 2024
Séance ordinaire du 23 juillet 2024
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
Séance ordinaire du 4 juin 2024
Séance ordinaire du 7 mai 2024
Séance ordinaire du 2 avril 2024
Séance ordinaire du 12 mars 2024
Séance ordinaire du 6 février 2024
Séance extraordinaire du 22 janvier 2024
Séance ordinaire du 9 janvier 2024
Ordre du jour : 2023
Séance extraordinaire du 11 décembre
Séance extraordinaire du 11 décembre
Séance ordinaire du 5 décembre
Séance extraordinaire du 4 décembre
Séance ordinaire du 7 novembre
Séance ordinaire du 3 octobre
Séance extraordinaire du 25 septembre
Séance extraordinaire du 18 septembre
Séance ordinaire du 5 septembre
Séance ordinaire du 25 juillet
Séance ordinaire du 4 juillet
Séance ordinaire du 6 juin
Séance extraordinaire du 15 mai
Séance extraordinaire du 10 mai
Séance extraordinaire du 5 mai
Séance extraordinaire du 30 avril
Séance extraordinaire du 25 avril
Séance extraordinaire du 20 avril
Séance extraordinaire du 15 avril
Séance ordinaire du 4 avril
Séance ordinaire du 7 mars
Séance ordinaire du 7 février
Séance ordinaire du 10 janvier
Ordre du jour :
2022
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
Séance ordinaire du 1 février 2022
Séance extraordinaire du 11 février 2022
Séance extraordinaire du 18 février 2022
Séance ordinaire du 1 mars 2022
Séance ordinaire du 17 mars 2022
Séance ordinaire du 5 avril 2022
Séance ordinaire du 3 mai 2022
Séance ordinaire du 7 juin 2022
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
Séance ordinaire du 26 juillet 2022
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
Séance extraordinaire du 19 septembre 2022
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
Séance ordinaire du 1 novembre 2022
Séance extraordinaire du 10 novembre 2022
Séance ordinaire du 06 décembre 2022
Séance extraordinaire du 20 décembre 2022
Séance extraordinaire du 20 décembre 2022
Ordre du jour :
2021
Séance du 12 janvier 2021
Séance du 2 février 2021
Séance du 2 mars 2021
Séance du 6 avril 2021
Séance du 27 avril 2021
Séance du 4 mai 2021
Séance du 20 mai 2021
Séance du 21 juin 2021
Séance du 6 Juillet 2021
S
éance du 20 Juillet 2021.
Séance du 7 septembre 2021.
S
éance du 28 septembre 2021.
Séance du 7 décembre 2021.
Séance extraordinaire du 21 décembre 2021
Séance extraordinaire du 21 décembre 2021
Ordre du jour :
2020
Séance du 14 janvier 2020
Séance du 4 février 2020
Séance du 3 mars 2020
Séance extraordinaire du 17 mars 2020
Séance du 7 avril 2020
Séance du 5 mai 2020
Séance du 6 juin 2020
Séance du 7 juillet 2020
Séance du 21 juillet 2020
Séance du 9 septembre 2020
Séance du 22 septembre 2020
Séance du 6 octobre 2020
Séance du 3 novembre 2020
Séance du 1er décembre 2020
Séance du 17 décembre 2020
Séance du 17 décembre 2020
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